Les enquêteurs aéronautiques débutants ou confirmés, les pilotes d’aviation générale et les membres des aéro-clubs, pilotes d’avion ou d’U.L.M. trouveront dans ce guide, les réponses à de nombreuses questions, concernant autant les différentes phases de l’enquête que les aspects juridiques qui lui sont attachés.
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Rubrique :
Avion
ISBN :
9782364938724
Référence :
1872
Année de parution :
2021
Durant vingt ans, l’auteur a exercé les fonctions d’enquêteur et de Directeur d’enquête au sein de la Gendarmerie des Transports Aériens de Toulouse. Au cours de sa carrière d’Officier de Police Judiciaire, il est intervenu en région Midi-Pyrénées, sur plus de cinquante événements aéronautiques, impliquant tout aussi bien des aéronefs certifiés d’aviation générale de tous les types, que des appareils ultralégers motorisés de toutes les classes.
Dans cet ouvrage, il expose chronologiquement une méthode de travail, fruit de ses nombreux retours d’expérience, avant d’aborder les diverses responsabilités et leur cortège de sanctions.
Les enquêteurs aéronautiques débutants ou confirmés, les pilotes d’aviation générale et les membres des aéro-clubs, pilotes d’avion ou d’U.L.M. trouveront dans ce guide, les réponses à de nombreuses questions, concernant autant les différentes phases de l’enquête que les aspects juridiques qui lui sont attachés.
Dans cet ouvrage, il expose chronologiquement une méthode de travail, fruit de ses nombreux retours d’expérience, avant d’aborder les diverses responsabilités et leur cortège de sanctions.
Les enquêteurs aéronautiques débutants ou confirmés, les pilotes d’aviation générale et les membres des aéro-clubs, pilotes d’avion ou d’U.L.M. trouveront dans ce guide, les réponses à de nombreuses questions, concernant autant les différentes phases de l’enquête que les aspects juridiques qui lui sont attachés.
| Référence : | 1872 |
| Nombre de pages : | 158 |
| Format : | 14,5x20,5 |
| Reliure : | Broché |
| Rôle | |
|---|---|
| Vidal Gilles | Auteur |
Table des matières
PRÉFACE
PRÉAMBULE
CHAPITRE 1 : L’ENQUÊTE JUDICIAIRE AÉRONAUTIQUE
1-1- L’alerte et la préparation de la mission
1-1-1 : L’alerte
1-1-2 : La préparation de la mission
1-2 - La relation avec les magistrats
1-2-1 : Le compte rendu initial
1-2-2 : Les comptes rendus réguliers
1-2-3 : Le compte rendu final
1-3 - L’arrivée sur les lieux
1-3-1 : L’évaluation de la scène
1-3-2 : Les mesures de protection individuelles
1-3-3 : Les mesures de protection collectives
1-4 – Les constatations et la documentation
1-4-1 : Les constatations et les photographies
1-4-2 : Les saisies et le placement sous scellés
1-4-3 : La fin des constatations
1-4-4 : La documentation
1-5 - La procédure écrite
1-5-1 : La confusion des procédures
1-5-2 : L’organisation de la procédure
Annexe N°1
Extrait de l’accord B.E.A./Justice
Annexe N°2
Annexes Renseignements
Annexe N°3
Identifications de phénomènes
CHAPITRE 2 : LES RESPONSABILITÉS
2-1- La responsabilité du pilote, de l’exploitant et du propriétaire
2-1-1 : Le pilote
2-1-2 : L’exploitant
2-1-3 : Le propriétaire
2-2- La responsabilité de la maintenance
2-3- La responsabilité du constructeur
2-4- Les éléments extérieurs
2-5- L’intervention d’un tiers
Annexe N°4
EXTRAITS DE L’ARRÊTÉ du 24 JUILLET 1991 RELATIF AUX CONDITIONS D’UTILISATION DES AÉRONEFS CIVILS EN AVIATION GÉNÉRALE
Annexe N°5
ARRÊTÉ DU 23 SEPTEMBRE 1998 RELATIF AUX AÉRONEFS ULTRALÉGERS MOTORISÉS modifié par l’arrêté du 24 juin 2019.
Annexe N°6
EXTRAITS DE L’INSTRUCTION du 21 FÉVRIER 2012 RELATIVE AUX AÉRONEFS ULTRALÉGERS MOTORISÉS.
CHAPITRE 3 : LES SANCTIONS
3-1- Les crimes
3-2- Les délits
3-3- Les contraventions
3-4- Les sanctions administratives
CHAPITRE 4 : CONCLUSION
EXTRAIT DE LA DIRECTIVE 94/56/CE du 21 Novembre 1994
EXTRAIT DU RÈGLEMENT 996/2010 du 20/10/2010
POSTFACE
Gil Roy pour Aerobuzz :
Gilles Vidal, ancien de la Gendarmerie des Transports Aériens, signe un fascicule à destination de ceux qui s’intéressent aux enquêtes aéronautiques. Un guide pratique à l’attention des futurs enquêteurs judiciaires.
C’est un manuel austère, à l’image de sa couverture qui annonce la couleur. Pas d’accidents d’avions ou d’ULM en illustration du texte, l’auteur va droit à l’essentiel. Lorsqu’un accident grave d’aviation générale se produit, deux enquêtes sont menées en parallèle. L’enquête technique dite de sécurité confiée aux experts du BEA, le Bureau d’enquêtes et d’analyse, et l’enquête judiciaire. Schématiquement, la première a pour objectif de déterminer les causes, la seconde les responsabilités. La première débouche sur des recommandations, la seconde éventuellement sur des sanctions.
Suite à un accident d’aviation générale, si un juge d’instruction est saisi, il fait appel à un enquêteur judiciaire qui est chargé de l’enquête. Celui-ci a également un rôle pédagogique vis-à-vis du magistrat. « Si peu de magistrats sont au fait du déroulement d’une enquête faisant suite à un évènement aéronautique, beaucoup sont friands de la technicité que le traitement de tels événements impose. Le rôle de l’enquêteur consiste alors à vulgariser, mais surtout sans déformer, des notions techniques qui sont souvent totalement étrangères au magistrat en charge du dossier », explique Gilles Vidal qui pendant une vingtaine d’années est intervenu sur une cinquantaine d’accidents impliquant aussi bien des avions que des ULM de toutes les classes.
De cette expérience d’enquêteur et de directeur d’enquête au sein de la Gendarmerie des Transports Aériens de Toulouse, Gilles Vidal a donc tiré ce manuel pratique qui présente le déroulement chronologique d’une enquête aéronautique, depuis la préparation de la mission, jusqu’à la clôture de l’enquête. L’auteur analyse les différentes responsabilités susceptibles d’être établies et étudie les différentes sanctions qui leur sont applicables. Les annexes composent les trois quarts de cet ouvrage de référence.
Gil Roy
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